L'APF, la plongée sous-marine à Fresnes (94) | Réglement intérieur

Réglement intérieur

Le 1 août 2014 par Yann

Article 1 : Engagement

Tout membre de l'A.P.F. s'engage à respecter et à appliquer la réglementation en matière de plongée sous-marine (nationale et F.F.E.S.S.M. - Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins), le règlement intérieur de la piscine, les statuts de l'A.P.F. et le présent règlement. Il s'engage par ailleurs à respecter et préserver la faune, la flore et les richesses sous-marines.

Article 2 : Inscription

Pour devenir membre de l'A.P.F., il faut être âgé d'au moins 8 ans, savoir nager et fournir un dossier d'inscription complet. Les jeunes de moins de 18 ans doivent être accompagnés à chaque séance d'entraînement par un adulte inscrit à l'APF et responsable du dit jeune. En fonction des conditions d'organisation de l'activité (encadrement, matériel, etc.), le C.A. se réserve le droit de refuser une inscription.

L'inscription à l'A.P.F. comprend la licence F.F.E.S.S.M., une assurance responsabilité civile, une assurance individuelle, et pendant les séances d'entraînement, l'entrée à la piscine municipale de Fresnes, l'utilisation du matériel et une formation par des moniteurs et initiateurs diplômés.

Article 3 : Encadrement

Les cadres de l'A.P.F. sont les membres du Conseil d'Administration (C.A.) qui gèrent l'Association, les moniteurs et initiateurs de plongée qui délivrent les formations aux élèves, et les cadres techniques qui gèrent le matériel. La liste de ces cadres, C.A., moniteurs, initiateurs et cadres techniques, est jointe au dossier d'inscription. La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d'un Directeur de Plongée (moniteur ou initiateur). Il donne accès au bassin, fixe les caractéristiques de la plongée et organise l'activité.

Article 4 : Accès

L'accès aux vestiaires, au bassin et la mise à l'eau ne peuvent se faire qu'en présence du Directeur de Plongée, pendant les créneaux horaires accordés par la Communauté d'agglomération du Val de Bièvre.

L'émargement de la feuille de bassin présence est obligatoire. L'accès au bassin est interdit aux personnes n'ayant pas remis un dossier d'inscription complet. Une tolérance est cependant accordée aux membres de l'A.P.F. de la saison précédente (date limite précisée dans le dossier d'inscription) ainsi qu'aux personnes effectuant un baptême de plongée.

Article 5 : Accès aux locaux

L'accès au local technique ne peut se faire qu'en présence d'un cadre de l'A.P.F.. L'accès au local compresseur est restreint aux personnes désignées à l'entrée du dit local.

Article 6 : Utilisation du bassin

Tout membre de l'A.P.F. s'engage à participer à la manutention du matériel entre le local technique et le bassin.

Le matériel de l'A.P.F ne peut être utilisé que dans le cadre d'activités organisées par l'A.P.F, ou auxquelles l'A.P.F participe.

L'utilisation du matériel en dehors de la piscine de Fresnes est soumise à l'autorisation du Président ou du Vice-Président. Les résponsables des sections Bio, Apnée et Nage avec Palme peuvent aussi autoriser l'utilisation du matériel Bio, Apnée et Nage avec Palme en dehors de la piscine de Fresnes.

Article 7 : Hygiène

Tout membre de l'A.P.F. s'engage à respecter les règles d'hygiènes mises en place par l'A.P.F. : rinçage des détenteurs et simulation des échanges d'embout.

Article 8 : Apnée

La pratique de l'apnée est interdite en dehors des formations délivrées par les moniteurs et les initiateurs, sauf autorisation accordée pendant la séance d'entraînement par le Directeur de Plongée.

Article 9 : Exclusion

Les cadres sont habilités à exclure de la séance toute personne nuisant au bon déroulement des activités. Le C.A. pourra décider ensuite de son exclusion définitive sans aucune contrepartie.

Article 10 : Subventions

Le C.A. de l'A.P.F. se réserve la possibilité de subventionner ses membres pour services rendus à l'Association. Les modalités d'attribution de ces subventions sont décidées en début de saison lors de la première réunion du C.A.

Le montant de ces subventions est voté par le C.A. en cours et en fin de saison, en fonction du budget.

Nous rappelons que les cadres de l'A.P.F sont tous bénévoles et que leur présence lors des séances d'entraînement, est subordonnée, entre autre, à leur activité personnelle et professionnelle. La structure des groupes peut en être modifiée.

Réglement intérieur approuvé par l'Assemblé Générale Extraordinaire du 23 juin 2003

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